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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RENAISSANCE 1849 SA
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MOYNAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOYNAT
RENAISSANCE 1849 SA, Société Anonyme organisée selon les lois du luxembourg

Numéro de dépôt :
3822988
Date de dépôt :
12/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2021
MOYNAT de RENAISSANCE 1849 SA

Présentation de la marque MOYNAT

Déposée le 12 avril 2011 par la Société Anonyme (SA) RENAISSANCE 1849 SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOYNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RENAISSANCE 1849 SA domicilié(e) 5, Rue C.M. Spoo - L 2546 LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

La marque MOYNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOYNAT est expirée depuis le 12 avril 2021.

RENAISSANCE 1849 SA a également déposé les autres marques suivantes : , , LES BAGAGES MOYNAT , MOYNAT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , ML , , MOYNAT


RENAISSANCE 1849 SA, Société Anonyme organisée selon les lois du luxembourg - 5, Rue C.M. Spoo - L 2546 LUXEMBOURG - Luxembourg


AB INITIO - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Inscription le 27 novembre 2014 - Changement d'adresse n°636408 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-27

Inscription le 26 juillet 2016 - Concession de licence n°674830 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26

Produits en papier ou en carton à savoir sacs et papiers d'emballage, sacs et boites en carton ou en papier, cartons à chapeaux ; produits de l'imprimerie en particulier affiches, albums, atlas, brochures, cartes géographiques, cartes postales, catalogues, étiquettes non en tissu, imprimés, livres, journaux, périodiques ; agendas, calendrier, articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; stylos et crayons ; porte-chéquiers.

Agence de tourisme et de voyages ; informations concernant le voyage, le transport et le tourisme, organisation et réservations de voyages, d'excursions et de visites touristiques, accompagnements de voyageurs, location de véhicules de transports, transport de personnes et de marchandises, réservations de places pour le voyage et le spectacle.